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1 передавать права и обязанности
Русско-французский словарь бизнесмена > передавать права и обязанности
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Constitution de la Fédération de Russie — Russie Cet article fait partie de la série sur la politique de la Russie, sous série sur la politique … Wikipédia en Français
Comté de Flandre — Pour les articles homonymes, voir Flandre. Comté de Flandre 866 – 1795 … Wikipédia en Français
Minimex — Revenu d intégration sociale En Belgique, le revenu d intégration (appelé avant 2002 minimum de moyens d existence, ou encore, minimex) est une aide sociale financière garantie accordée par les centre public d action sociale (CPAS). Cette… … Wikipédia en Français
Revenu d'intégration — En Belgique, le revenu d’intégration (appelé avant 2002 minimum de moyens d existence, ou encore, minimex) est une aide sociale financière garantie accordée par les centres publics d action sociale (CPAS). Cette prestation sociale est instaurée… … Wikipédia en Français
Revenu d'intégration sociale — En Belgique, le revenu d intégration (appelé avant 2002 minimum de moyens d existence, ou encore, minimex) est une aide sociale financière garantie accordée par les centre public d action sociale (CPAS). Cette prestation sociale est instaurée par … Wikipédia en Français
Chronologie de la vie d'Honoré de Balzac — Honoré de Balzac, né Honoré Balzac[1],[2],[3], à Tours le 20 mai 1799 (1er prairial an VII) et mort à Paris le 18 … Wikipédia en Français
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PATRIMOINE — Issu du vocabulaire juridique, le mot «patrimoine» a été utilisé au début des années 1970 pour désigner les productions humaines à caractère artistique que le passé a laissées en héritage et on n’a pas fini d’explorer le contenu du terme dans son … Encyclopédie Universelle
Armand-Charles Tuffin — Armand Tuffin de La Rouërie Armand Tuffin de La Rouërie Surnom Colonel Armand Naissance 13 avril 1751 Fougères Décès 3 … Wikipédia en Français
Armand Tuffin — de La Rouërie Armand Tuffin de La Rouërie Surnom Colonel Armand Naissance 13 avril 1751 Fougères Décès 3 … Wikipédia en Français
Armand Tuffin De La Rouërie — Surnom Colonel Armand Naissance 13 avril 1751 Fougères Décès 3 … Wikipédia en Français